1. Informations générales
Le présent site est la propriété de VIDANGES.BZH :
Forme juridique : SASU
Code APE : 3700Z
Siège social : ZONE ARTISANALE, PORH LE GAL, 56500 MOREAC
Numéro de TVA : FR68524765880
Siret : 52476588000041
Siren : 524765880
APE : Collecte et traitement des eaux usées
Responsables de la publication : Francois PICAUT, Lucie PICAUT
2. Hébergement du site
Ce site est hébergé par Hostinger International Ltd.
Société privée à responsabilité limitée (Ltd.)
Numéro d’enregistrement : HE 322134
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.com
3. Création – Développement du site
Conception, réalisation et développement par Azelty
Azelty immatriculée au RCS de Lorient sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000,00 €
Siège social : PARC D’ACTIVITES DE PORH ROUSSE, 4 RUE KRISTEN NOGUES, 56300 PONTIVY
TVA intracommunautaire : FR67903297257
Siret : 90329725700037
APE : 7021Z
4. Crédits photos et vidéos
VIDANGES.BZH
5. Contact
Pour nous contacter, vous pouvez le faire via ce formulaire.
6. Règlement et conditions d’utilisation
L’utilisation du site internet est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.
7. Contrefaçon
Toute reproduction, utilisation ou représentation du site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
8. Responsabilité
Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
